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Facilités Douanières


Formalités d’importations sans formalités douanières


Pour faciliter à ces personnes le passage en douane, deux circuits ont été instaurés : un circuit vert et un circuit rouge :

  • Le circuit vert est réservé aux personnes qui n’ont rien à déclarer à la Douane.
  • Le circuit rouge est réservé aux personnes qui ont des marchandises à déclarer à la Douane.

Ces circuits sont signalés par des panneaux dans la zone  »Douane ».

Objets à importer en franchise sans déclaration et sans formalité à la Douane

Le régime de l’admission temporaire permet d’importer des objets en suspension des droits et taxes qui leurs sont applicables. Seuls les objets destinés à l’usage personnel, peuvent bénéficier de ce régime. Le non-résident peut donc importer en franchise, sans déclaration et sans formalités, les objets suivants :

  • Effets vestimentaires personnels en cours d’usage ;
  • Du tabac (200 cigarettes, ou bien 100 cigarillos, ou 25 cigares, ou 250 grammes d’assortiment de ces produits) ;
  • Des boissons alcoolisées (une bouteille d’un litre)
  • Des bijoux, des parfums et de l’eau de toilette (un flacon de parfum -150 ml-, un flacon d’eau de toilette -250 ml) ;
  • Des souvenirs, cadeaux etc., dans la limite d’une valeur globale de 2000 dhs ;
  • Appareil photographique, caméscope, paire de jumelles ou lecteur de disques ;
  • Magnétophone, radio, caméra, machine à écrire ou à calculer, ordinateur portable, téléphone mobile ;
  • Instrument de musique portable ;
  • Les cycles à pédales (bicyclettes, tandems, y compris les cycles à moteurs auxiliaires);

Cependant, le non-résident est tenu de réexporter ces objets à la fin de son séjour. Ces dispositions ne concernent pas les étudiants ou les commerçants ambulants.

Animaux et produits soumis à des formalités particulières

  • Les chiens, chats, oiseaux et autres animaux familiers de l’homme, accompagnant ces personnes, sont soumis à la présentation d’un certificat sanitaire.
  • Les produits végétaux : certificats phytosanitaires.
  • Les espèces de la faune et de la flore sauvages menacées d’extinction et les produits issus de ces espèces (convention de Washington) : certificats CITES délivrés par la Direction des Eaux et Forêts.
  • Armes de chasse et leurs munitions : autorisation des Services de la Sûreté Nationale.

Médicaments

En petites quantités pour les besoins personnels :

  • Souscription d’un « engagement sur l’honneur » disponible aux Bureaux douaniers, assorti de justificatifs médicaux (certificat médical, ordonnance, etc.),
  • Autres que pour les besoins personnels : autorisation du Département de la Santé

Moyens de transport

L’Administration marocaine autorise l’admission temporaire des moyens de transport appartenant aux non-résidents, pour une durée de trois (03) mois, à condition qu’ils soient exclusivement utilisés à des fins touristiques (c’est-à-dire à l’exclusion de tout transport de marchandises à caractère commercial).

En vue de répondre favorablement aux personnes désirant passer les fêtes de fin d’année au Maroc, il a été décidé d’accorder à celles ayant déjà bénéficié de l’admission temporaire au titre de l’année en cours, la possibilité d’introduire leurs véhicules à compter du 20 Décembre de la même année sous ledit régime, à précompter sur l’année qui suit et ce, dans les mêmes conditions de séjour continu ou fractionné fixées.

Marchandises prohibées

Sont, notamment, interdits à l’importation :

  • Les armes et munitions de guerre,
  • Les stupéfiants,
  • Les écrits, imprimés, cassettes et vidéocassettes enregistrées et tous objets contraires aux bonnes mœurs et à l’ordre public.

Les formalités d’exportation pour les non-résidents

Sans formalités

  • Les produits d’origine marocaine (artisanat ou autres), acquis localement et ce, sans limitation de valeur. La justification du règlement se fait par tout moyen approprié : bordereau de change, carte de crédit international, chèque de voyage etc.
  • Des souvenirs de voyage,
  • Des roches ornementales, fossilifères et/ou des pierres dites semi-précieuses (à condition de ne pas dépasser la dizaine).

Avec formalités

Les objets d’art, de collection et d’antiquité : L’autorisation du Département chargé des Affaires Culturelles est requise. Si pour les objets en cours d’usage, aucune liste exhaustive ne peut être dressée, les quantités et les valeurs de ces objets doivent être appréciées en rapport avec la situation sociale des intéressés telle qu’elle peut apparaître à travers l’examen des passeports ou par tout autre indice. En cas d’hésitation, les services douaniers devront examiner si les conditions énumérées ci-dessus sont remplies et, dans l’affirmative, admettre les objets.

Monnaie et Change

La monnaie marocaine est le dirham (DH) divisé en 100 centimes. Il est strictement interdit d’importer ou d’exporter des dirhams. Les étrangers non résidant au Maroc peuvent échanger les devises importées librement contre des dirhams auprès des banques ou des établissements autorisés à pratiquer le change manuel (hôtels, bazars etc.).

En cas d’échange de devises contre des dirhams, ils doivent conserver le bordereau de change. Ce document peut leur être utile pour le rachat, auprès d’une banque, des devises au moyen du reliquat des dirhams en leur possession.

S’ils désirent réexporter tout ou partie des devises qu’ils ont importées, il est conseillé de souscrire à l’entrée une déclaration d’importation de moyens de paiement.

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